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Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 mars 2026

1. Éditeur du site

Le site ondes.pro est édité par :

  • Nom : Martin Bellot
  • Statut : Auto-entrepreneur (en cours d'immatriculation)
  • Adresse : 38 mail François Mitterand, 35000 Rennes, France
  • Email : martin.bellot.off@gmail.com
  • SIREN : En cours d'immatriculation à l'URSSAF

2. Directeur de la publication

Martin Bellot, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site et l'API sont hébergés sur un VPS dédié :

  • Serveur : VPS dédié — 72.62.28.63
  • Registrar du nom de domaine : Hostinger
  • Nom de domaine : ondes.pro

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, architecture logicielle, code source) sont la propriété exclusive de Martin Bellot, sauf mention contraire.

Les outils publiés en open source par Ondes (notamment ONDES_HOST) sont distribués sous licence MIT — voir le dépôt GitHub MartinBellot/ONDES_CORE. La plateforme Ondes CORE elle-même est propriétaire ; tous droits réservés.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée des éléments protégés du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Martin Bellot s'efforce de maintenir les informations présentes sur ce site à jour et exactes. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations disponibles sur le site.

6. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Rennes, France.